Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V VECTEL TRANSPORTS RAPIDES ET LOGISTIQUE
LEBRETON Patrice Marie
RICHARD Frédéric Jean Adolphe
SORIANO Jacques Emilien Joseph

Numéro de dépôt :
98732483
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque V VECTEL TRANSPORTS RAPIDES ET LOGISTIQUE

Déposée le 14 mai 1998 par LEBRETON Patrice Marie, RICHARD Frédéric Jean Adolphe, SORIANO Jacques Emilien Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « V VECTEL TRANSPORTS RAPIDES ET LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Les déposants sont LEBRETON Patrice Marie, domicilié(e) 16 rue des Francs Bourgeois, 91450 SOISY SUR SEINE - France, RICHARD Frédéric Jean Adolphe, domicilié(e) 56 avenue de Sequigny, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France, SORIANO Jacques Emilien Joseph, domicilié(e) 7 à 9 rue Mireille, 91600 SAVIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRETON Patrice Société VECTEUR - France.

La marque V VECTEL TRANSPORTS RAPIDES ET LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732483.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VECTEL TRANSPORTS RAPIDES ET LOGISTIQUE est expirée depuis le 14 mai 2008.


LEBRETON Patrice Marie - 16 rue des Francs Bourgeois, 91450 SOISY SUR SEINE - France

RICHARD Frédéric Jean Adolphe - 56 avenue de Sequigny, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France

SORIANO Jacques Emilien Joseph - 7 à 9 rue Mireille, 91600 SAVIGNY SUR ORGE - France


LEBRETON Patrice Société VECTEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transmission et réception de messages par voies électrique et électronique - Service de télécommunication et transmission de messages ou d'images par ordinateur - Service de messagerie informatique. Transport - emballage et entreposage de marchandises - service de transport de marchandise d'un endroit à un autre, par tous les moyens techniques existant et dans les plus brefs délais sur le territoire national et international - service d'assistance logistique aux entreprises, à savoir gestion des stocks, gestion des flux de marchandises - location de véhicules de transport avec chauffeur - organisation de voyage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.